COMPLEMENTAIRE MALADIE  
  Salariés et indépendants  

LES GARANTIES* : 5 OPTIONS AU CHOIX (une même option par famille)
  OPTION 1 OPTION 2 OPTION 3 OPTION 4 OPTION 5
HOSPITALISATION médicale et chirurgicale
Frais de séjour et honoraires
Secteur conventionné Frais réels 100%
du BR
150%
du BR
Frais réels Frais réels
Secteur non conventionné 100%
du BR
100%
du BR
150%
du BR
90% frais réels 90% frais réels
Forfait journalier (à l'exclusion des établissements et services pour maladies nerveuses, mentales ou psychiatriques) 16,00 €
par jour
16,00 €
par jour
16,00 €
par jour
16,00 €
par jour
16,00 €
par jour
Chambre particulière (hospitalisation, maternité) (limité à 90 jours en neuropsychiatrie) 53,36 €
par jour
1,5% du PMSS
par jour
2% du PMSS
par jour
3% du PMSS
par jour
4% du PMSS
par jour
Lit d’accompagnement
(enfant – de 12 ans)
22,87 €
1% du PMSS
par jour
1,5% du PMSS
par jour
1,5% du PMSS
par jour
2% du PMSS
par jour
Transport accepté par la Sécurité Sociale 100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
Transport refusé par la Sécurité Sociale - - 3% du PMSS 4% du PMSS 5% du PMSS

Participation de l'assuré
(sauf Alsace/Moselle)

18 € dans la limite de 100% des frais réels
ACTES MÉDICAUX COURANTS
Consultations, visites, actes de spécialiste, analyses - 100%
du BR
200%
du BR
300%
du BR
350%
du BR
Radiologies, auxiliaires médicaux - 100%
du BR
150%
du BR
200%
du BR
250%
du BR
Pharmacie - 100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
Vaccins - Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Cures thermales - TM
+ 60,98 €
TM
+ 182,94 €
TM
+ 609,80 €
TM
+ 762,25 €
Ostéodensitométrie remboursable par la Sécurité Sociale, limitée aux femmes de plus de 50 ans et une fois tous les 6 ans - Frais réels
Dépistage Hépatite B - Frais réels
DENTAIRE
Soins dentaires et petite chirurgie - 100% du BR
Prothèses dentaires inscrites à la nomenclature et orthodontie prise en charge avant 16 ans -

150%
du BR
Plafond de
1 500 € par an et par bénéficiaire

200%
du BR
Plafond de
2 000 € par an et par bénéficiaire
400%
du BR
Plafond de
2 500 € par an et par bénéficiaire
450%
du BR
Plafond de
3 000 € par an et par bénéficiaire
Limités au titre de l'ensemble des frais non pris en charge par le Régime de Sécurité Sociale : Prothèses Dentaires, Orthodontie, Parodontologie, Implantologie et Inlays, Onlays - Plafond de
1 000 € par an
et par
bénéficiaire

- 1 ère année : Plafond de
600 € par an
et par bénéficiaire

- 2 ème année :
Plafond de
900 € par an
et par bénéficiaire

- 1 ère année : Plafond de
800 € par an
et par bénéficiaire

- 2 ème année :
Plafond de
1 000 € par an
et par bénéficiaire
OPTIQUE, ORTHOPÉDIE                    
Optique acceptée par le régime obligatoire      - 100%
du BR
+ 2% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 4% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 6% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 8% du PMSS
par an et par bénéficiaire
Lentilles acceptées par le régime obligatoire, refusées ou jetables (**)    -
Appareillage, orthopédie, prothèses non dentaires -
DIVERS          
Vaccins non pris en charge par le régime obligatoire - Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Allocation naissance et adoption - 152,45 €
304,90 €
609,80 €
609,80 €
Péridurale refusée (par an) - 45,73 €
45,73 €
45,73 €
45,73 €
Allocation obsèques - 50% du PMSS 50% du PMSS 50% du PMSS 50% du PMSS

BR = Base de remboursement de la Sécurité Sociale - TM = Ticket Modérateur - PMSS = Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
* Les remboursements tiennent compte du respect du parcours de soins coordonnés et des délais de carence :
3 mois pour les soins courants, 6 mois pour le dentaire et l'optique, 9 mois pour les cures thermales et forfait maternité.
** Le montant du forfait peut s'appliquer, sur prescription, pour la Kératotomie (myopie au laser).

 
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