COMPLEMENTAIRE MALADIE  
  Salariés et indépendants  

LES GARANTIES* : 5 OPTIONS AU CHOIX (une même option par famille)
  OPTION 1 OPTION 2 OPTION 3 OPTION 4 OPTION 5
HOSPITALISATION médicale et chirurgicale
Frais de séjour et honoraires
Secteur conventionné Frais réels 100%
du BR
150%
du BR
Frais réels Frais réels
Secteur non conventionné 100%
du BR
100%
du BR
150%
du BR
90% frais réels 90% frais réels
Forfait journalier (à l'exclusion des établissements et services pour maladies nerveuses, mentales ou psychiatriques) Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Chambre particulière (hospitalisation, maternité) (limité à 90 jours en neuropsychiatrie) 53,36 €
par jour
1,5% du PMSS
par jour
2% du PMSS
par jour
3% du PMSS
par jour
4% du PMSS
par jour
Lit d’accompagnement
(enfant – de 12 ans)
22,87 €
1% du PMSS
par jour
1,5% du PMSS
par jour
1,5% du PMSS
par jour
2% du PMSS
par jour
Transport accepté par la Sécurité Sociale 100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
Transport refusé par la Sécurité Sociale - - 3% du PMSS 4% du PMSS 5% du PMSS

Participation de l'assuré
(sauf Alsace/Moselle)

18 € dans la limite de 100% des frais réels
ACTES MÉDICAUX COURANTS
Consultations, visites, actes de spécialiste, analyses - 100%
du BR
200%
du BR
300%
du BR
350%
du BR
Radiologies, auxiliaires médicaux - 100%
du BR
150%
du BR
200%
du BR
250%
du BR
Pharmacie - 100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
100%
du BR
Vaccins - Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Cures thermales - TM
+ 60,98 €
TM
+ 182,94 €
TM
+ 609,80 €
TM
+ 762,25 €
Ostéodensitométrie remboursable par la Sécurité Sociale, limitée aux femmes de plus de 50 ans et une fois tous les 6 ans - Frais réels
Dépistage Hépatite B - Frais réels
DENTAIRE
Soins dentaires et petite chirurgie - 100% du BR
Prothèses dentaires inscrites à la nomenclature et orthodontie prise en charge avant 16 ans -

150%
du BR
Plafond de
1 500 € par an et par bénéficiaire

200%
du BR
Plafond de
2 000 € par an et par bénéficiaire
400%
du BR
Plafond de
2 500 € par an et par bénéficiaire
450%
du BR
Plafond de
3 000 € par an et par bénéficiaire
Limités au titre de l'ensemble des frais non pris en charge par le Régime de Sécurité Sociale : Prothèses Dentaires, Orthodontie, Parodontologie, Implantologie et Inlays, Onlays - - 1 ère année : Plafond de
300 € par an
et par bénéficiaire

- 2 ème année :
Plafond de
400 € par an
et par bénéficiaire

- 1 ère année : Plafond de
600 € par an
et par bénéficiaire

- 2 ème année :
Plafond de
900 € par an
et par bénéficiaire

- 1 ère année : Plafond de
800 € par an
et par bénéficiaire

- 2 ème année :
Plafond de
1 000 € par an
et par bénéficiaire
OPTIQUE, ORTHOPÉDIE                    
Optique acceptée par le régime obligatoire      - 100%
du BR
+ 2% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 4% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 6% du PMSS
par an et par bénéficiaire
100%
du BR
+ 8% du PMSS
par an et par bénéficiaire
Lentilles acceptées par le régime obligatoire, refusées ou jetables (**)    -
Appareillage, orthopédie, prothèses non dentaires -
DIVERS          
Vaccins non pris en charge par le régime obligatoire - Frais réels Frais réels Frais réels Frais réels
Allocation naissance et adoption - 152,45 €
304,90 €
609,80 €
609,80 €
Péridurale refusée (par an) - 45,73 €
45,73 €
45,73 €
45,73 €
Allocation obsèques - 50% du PMSS 50% du PMSS 50% du PMSS 50% du PMSS

BR = Base de remboursement de la Sécurité Sociale - TM = Ticket Modérateur - PMSS = Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale
* Les remboursements tiennent compte du respect du parcours de soins coordonnés et des délais de carence :
3 mois pour les soins courants, 6 mois pour le dentaire et l'optique, 9 mois pour les cures thermales et forfait maternité.
** Le montant du forfait peut s'appliquer, sur prescription, pour la Kératotomie (myopie au laser).

 
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